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Marques déposées par la société SA FRANCE NOUGAT
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LE REGAL DES ADHEMARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGAL DES ADHEMARS
SA FRANCE NOUGAT

Numéro de dépôt :
92447791
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque LE REGAL DES ADHEMARS

Déposée le 22 décembre 1992 par la société SA FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REGAL DES ADHEMARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société SA FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 980 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE REGAL DES ADHEMARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGAL DES ADHEMARS est expirée depuis le 22 décembre 2002.

SA FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : REGAL DES CESARS


SA FRANCE NOUGAT - Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 682980116


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255276 - Publication au BOPI 1998-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, nougat, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir